Déposée par voie électronique le 21 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOYEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LINEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOYEZ domicilié(e) ZI, 71 RUE DE LILLE - 59710 - AVELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 501 621 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOYEZ, Mme. STEPHANIE BRICOUT domicilié(e) ZI, 71 RUE DE LILLE - 59710 - AVELIN - France.
La marque LINEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOYEZ, SAS - ZI, 71 RUE DE LILLE - 59710 - AVELIN - France - SIREN 469501621
HOYEZ, Mme. STEPHANIE BRICOUT - ZI, 71 RUE DE LILLE - 59710 - AVELIN - France
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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